Archives de l’étiquette : environnement

Sep 22 2016

Airbonus : une aide pour protéger les salariés de l’émission des moteurs diesel

Airbonus : une aide pour protéger les salariés de l’émission des moteurs diesel Publié le 09 septembre 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Pour réduire l’exposition des salariés aux particules de diesel, une aide financière Airbonus est proposée aux centres de contrôle technique et aux garages, dans lesquels les interventions ont souvent …

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Mai 24 2016

Garagistes : des pièces d’occasion doivent être proposées pour la réparation du véhicule

Garagistes : des pièces d’occasion doivent être proposées pour la réparation du véhicule Publié le 13 mai 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Depuis le 1er janvier 2016, les professionnels de l’automobile doivent proposer une pièce d’occasion à la place des pièces neuves pour la réparation ou la maintenance du véhicule de …

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Mai 12 2016

Tri des déchets de papiers de bureau : de nouvelles obligations pour les professionnels

Tri des déchets de papiers de bureau : de nouvelles obligations pour les professionnels Publié le 09 mai 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) À partir de juillet 2016, les professionnels qui, par leur activité, produisent des déchets de papiers de bureau doivent les trier à la source et organiser leur collecte séparément …

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Mai 12 2016

L’expérimentation du chèque énergie a débuté

L’expérimentation du chèque énergie a débuté Publié le 11 mai 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Le chèque énergie, prévu par l’article 201 de la loi de transition énergétique du 17 août 2015, est mis en place depuis le 1er mai 2016 dans les départements suivants : Ardèche ; Aveyron ; Côtes-d’Armor ; Pas-de-Calais. Ce dispositif remplace : le tarif de …

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Mar 18 2016

Brûler les déchets végétaux, c’est interdit mais des dérogations sont possibles

Brûler les déchets végétaux, c’est interdit mais des dérogations sont possibles Publié le 07 mars 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Des dérogations à l’interdiction de brûler en plein air des déchets végétaux peuvent être prévues par les règlements sanitaires départementaux. C’est ce que rappelle la ministre de l’Environnement, de l’Énergie …

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Mar 18 2016

Passage à l’heure d’été dimanche 27 mars 2016

Passage à l’heure d’été dimanche 27 mars 2016 Publié le 18 mars 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Le passage à l’heure d’été se déroulera dimanche 27 mars 2016 à 2 heures du matin. Il faudra ajouter 60 minutes à l’heure légale. Il sera alors 3 heures. Depuis 1998, les dates de changement d’heure ont été harmonisées au sein de …

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Fév 03 2016

Climat HD : une application en ligne pour connaître le climat du passé et celui du futur

Climat HD : une application en ligne pour connaître le climat du passé et celui du futur Publié le 03 décembre 2015 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Quel était le climat dans votre région en 1900 ? Comment évoluera-t-il d’ici 2100 ? Pour tout comprendre, Météo France vous propose Climat HD (disponible désormais sur …

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Jan 07 2016

Bonus et malus écologiques, remplacement d’un ancien diesel : le point sur la question

Bonus et malus écologiques, remplacement d’un ancien diesel : le point sur la question Publié le 07 janvier 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Prime écologique (bonus), remplacement d’un ancien véhicule diesel (prime de conversion), malus et taxe CO₂ pour un véhicule polluant… Pour tout savoir sur les mesures de lutte contre …

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Jan 07 2016

Interdiction des sacs plastique à usage unique en caisse en 2016

Interdiction des sacs plastique à usage unique en caisse en 2016 Publié le 29 décembre 2015 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Initialement prévue pour le 1er janvier 2016, la publication du décret sur l’interdiction des sacs de caisse en plastique à usage unique, qu’ils soient gratuits ou payants, est reportée en …

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Déc 24 2015

Voiture, camionnette, camping-car : comment passer au contrôle technique ?

Voiture, camionnette, camping-car : comment passer au contrôle technique ? Publié le 10 décembre 2015 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Vous avez une voiture, une camionnette ou un camping-car et vous devez passer au contrôle technique ? Pour en savoir plus sur le sujet, consultez les fiches pratiques de Service-public.fr. En règle générale, …

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